ACTES ADMINISTRATIFS RÉCENTS
Mariages – Publication des bans
- LE GAL Aymeric et MARRE Violeine : publication du 03 au 13 juillet 2024 inclus
- HAIDAG El Hafed et FOLLIOT Marion : publication du 03 au 13 juillet 2024 inclus
- CALINE Pierre et RENAULT Gwenaelle : publication du 03 au 13 juillet 2024 inclus
- RUBY Rénald et SIEURIN Patricia : publication du 03 au 13 juillet 2024 inclus
- MALET Raphaël et PIT Caroline : publication du 04 au 14 juillet 2024 inclus
- DERRADJI Mehdi et SICINSKI Ingrid : publication du 05 au 15 juillet 2024 inclus
- MULLOT Alexandre et COUSSOT Marine : publication du 10 au 20 juillet 2024 inclus
- BRASSE Julien et BIKE-AWOUNG Lautricia : publication du 11 au 21 juillet 2024 inclus
- GADIO Mamoud et OLIVIER Marina : publication du 11 au 21 juillet 2024 inclus
Cimetières
- Arrêté du 30 juillet 2014 concernant la reprise des concessions expirées en 2010 et arrêté du 21 avril 2015 concernant la reprise des concessions expirées en 2011 au Cimetière Sud
- Arrêté du 22 septembre 2023 concernant la reprise des concessions de case columbarium expirant en 2020 au Cimetière Monumental
- Arrêté du 22 septembre 2023 concernant la reprise des concessions de case columbarium et de plaques au Jardin du Souvenir expirant en 2020 au Cimetière Sud
Elections
Chasse / Pêche / Agriculture / Animaux
- Arrêté du 04 décembre 2023 : Portant autorisation à la fédération départementale des chasseurs de Seine-Maritime de comptages nocturnes d’animaux de la faune sauvage du 2 janvier au 30 avril 2024
- Arrêté du Maire portant interdiction des déjections canines sur le domaine public de la commune de Bolbec.
Contrôle sanitaire de l’eau
- Point 185 – 14 rue Fontaine Martel le 11.10.2023 à 12 h 25
- Point 185 – 14 rue Fontaine Martel le 11.10.2023 à 12 h 20ARS – 2023 A 828 – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU LE 11102023 – PT 185 – 14 RUE FONTAINE MARTEL
- Point 186 – Réservoir Mont Bolbec rue A. Selle le 5.9.2023 à 10 h 15ARS – 2023 A 809 – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU LE 592023 – PT 186 – RESERVOIR MONT DE BOLBEC
- Point 2588 – CEFAP Bolbec Robinet Toilettes le 21.11.2023 à 10h50 ARS CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 186 – Reservoir AER Mont de Bolbec le 5.12.2023 à 10h10 ARS CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 185 – Robinet vestiaires piscine le 20.9.2023 à 9 h 25ARS – 2023 A 761 – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU LE 2092023 – PT 185 – PISCINE
- Point 183 – Source rue Azarias Selle le 5.9.2023 à 10 h 50ARS – 2023 A 758 – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU LE 592023 – PT 183 – SOURCE RUE A.SELLE
- Point 183 – Source rue Azarias Selle le 7.11.2023 à 11h24 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 183 – Source rue Azarias Selle le 7.11.2023 à 11h30 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 186 – Source rue Azarias Selle le 5.12.2023 à 10h12 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 186 – Source rue Azarias Selle le 5.12.2023 à 10h30 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 185 – Bolbec haut + moyen service le 13.12.2023 à 9h ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 186 – Réservoir Mont de Bolbec le 5 décembre à 10h12 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 8 janvier à 10h35 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 183 – Bolbec rue Azarias Selle – le 9 janvier à 10h20 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 10 janvier à 13h00 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 23 janvier à 9h30 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 183 – Bolbec haut – moyen service le 13 février à 11h00 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 186 – Source rue Azarias Selle le 5 mars 2024 à 10h35 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 185 – Bolbec haut + moyen service le 8 avril à 10h45 ARS- CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 186 – Réservoir aer Mont de Bolbec le 02 avril 2024 à 10h00 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 183 – Source rue Azarias Selle LE 02 AVRIL 2024 0 10H30 ARS – CONTROLE SANITAIRE DE L’EAU
- Point 185 – Mairie Robinet cuisine le 30.04.2024 à 10h10
- Point 2588 – CEFAP Robinet sanitaire le 30.04.2024 à 10h45
- Point 183 – Bolbec rue Azarias Selle le 14 mai 2024 à 10h00
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 30 mai à 9h30
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 26 juin à 9h45
Autres
- Coupure d’électricité pour travaux le 17/11/2023 de 9 h à 11h30 – 619 & 180 route de MirvilleENEDIS – 2023 A 882 – COUPURE D’ELECTRICITE POUR TRX DE REPARATION DEFINITIVE SUITE A INCIDENT LE 17112023 ROUTE DE MIRVILLE
- Coupure d’électricité pour travaux le 17/11/2023 de 14 h à 16 h – ruelle du Réservoir – rues F.Martel + A. Selle + PF Lemaître + J. FerryDOC121023-12102023101154
- Apiculteurs souhaitant recueillir des essaims d’abeilles en 2023
- Arrêté municipal du 04 octobre 2023 interdisant la consommation d’alcool dans les lieux publics
- Arrêté d’autorisation environnementale du 11 décembre 2023 relatif à l’exploitation d’une usine de production de principes actifs pharmaceutiques située zone d’activité de Baclair 76210 BOLBEC et exploitée par la société ORIL Industrie
- ARRETE DU 28 DEC 2023 APPROUVANT L’ENREGISTREMENT D’UN BATIMENT A USAGE D’ENTREPOSAGE DE LA SOCIETE
- PROCEDURE DE REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE CAUX VALLEE DE SEINE – APPROBATION DU SCOT CAUX SEINE AGGLO : délibération Conseil Communautaire du 20/02/2024
- PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2023-2029 DE CAUX SEINE AGGLO – APPROBATION : délibération du Conseil Communautaire du 20/02/2024
- Arrêté préfectoral d’autorisation de pénétrer sur des propriétés privées non closes des communes de la Seine-Maritime aux fins de prospections du CBN
- Demande d’enregistrement NEPTUNE à BOLBEC – Enregistrement pour la construction d’un entrepôt logistique – AVIS D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DU PUBLIC
- IMMEUBLE 11 RUE GEORGES CLEMENCEAU : constat bien sans maître
- IMMEUBLE 57 RUE LEON GAMBETTA : mise en sécurité ordinaire
- IMMEUBLE 20 RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY : interdiction de pénétrer
- Tableau relatif à la publicité pour la demande d’autorisation d’exploiter déposée au service économie agricole
- Arrêté préfectoral d’enregistrement du 12.07.24 Société NEPTUNE à BOLBEC